Photo SUD Culture
bando2
reroutage

impression

Annexe

Texte1

Mentions légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.sud-culture.org qui est édité par le syndicat SUD Culture.

SUD Culture
12, rue de Louvois
75 002 Paris

tel : 01 40 15 82 68
fax : 01 40 15 85 99

Pour communiquer avec le syndicat par @mail : sud@culture.fr

Hébergement

L'hébergement est assuré par le R@S
Réseau Associatif et Syndical
9, rue des petites écuries, F-75010 Paris

Décharge de responsabilités

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, SUD Culture ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
SUD Culture n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de Netiquette, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

Forums de discussion

L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.

Les forums ne doivent être utilisés que de manière non-commerciale.

SUD Culture se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (lettre aux rédacteurs ou article, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par SUD Culture. L’utilisateur garantit également que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site SUD Culture est libre. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site web SUD Culture ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de SUD Culture.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Les pages accessibles au premier ou second niveau de ce site sont conformes aux recommandations du W3C.